LES INDEX MONETAIRES VARIABLES

EONIA

L'EONIA (European Overnight Index Average) est le taux au jour le jour du marché interbancaire de la zone euro. Il est calculé à partir d'un panel de 57 établissements financiers, et est publié par la Fédération des banques européennes le lendemain ouvrable (J + 1) pour une date d'effet le jour J.

T4M

Le T4M (ou TMM : Taux Moyen Mensuel du Marché Monétaire) est la moyenne arithmétique des 30 ou 31 Eonia publiés au cours du mois précédent, sachant que, par convention, l'Eonia d'un samedi ou d'un dimanche sont ceux du vendredi précédent, et l'Eonia d'un jour férié est celui du jour ouvrable précédent. Le T4M est ainsi connu le premier jour ouvrable du mois suivant.

TAM

Le TAM (Taux Annuel Monétaire) est, pour un mois donné, le taux de rendement d'un placement mensuel renouvelé à chaque fin d'échéance pendant les 12 mois écoulés, à intérêts composés, le taux de référence pour le calcul étant chaque mois le T4M. Le TAM est publié à chaque fin de mois. Il est post fixé, la collectivité ne connaît pas à l'avance le taux qui s'appliquera.

TAG

Le TAG (Taux Annuel Glissant) est une variante du taux annuel monétaire. Il est calculé sur une période de 365 jours qui ne s'arrête pas forcément à une fin de mois. Le TAG 3 mois est calculé par capitalisation des 3 derniers mois écoulés. Il existe des TAG 1 mois, 3 mois, 6 mois, équivalant au taux de rendement d'un placement mensuel, renouvelé chaque mois pendant la durée considérée, à intérêts composés en prenant en compte pour chaque mois le T4M correspondant, multiplié par le nombre de jours de la période et divisé par 365 ou 366.

LES INDEX MONETAIRES REVISABLES

Euribor

L'Euribor (Euro Interbank Offered Rate) reflète la moyenne des cotations fournies par le panel des établissements financiers précité pour l'EONIA. Chaque jour, ces établissements communiquent à la Fédération Bancaire Européenne les conditions qu'ils proposent, à des contreparties de premier plan, pour des échéances allant de 1 à 12 mois. Il existe chaque jour 12 valeurs Euribor, les plus usitées pour les collectivités locales étant les 3 et 12 mois et dans une moindre mesure les 1 et 6 mois.
Contrairement à l'Eonia, les taux Euribor ne reflètent en effet pas des transactions effectives, mais des propositions de transactions. L'Euribor est, en standard, une référence préfixée, c'est-à-dire que la collectivité connaît à l'avance le taux qui s'appliquera à la prochaine échéance.

CMS

Les Constant Maturity Swap (CMS), aussi appelés "swaps de courbes", consistent en un échange de taux dont au moins l'un des deux est un taux variable de référence moyen ou long terme.
Les CMS reflètent le niveau des taux fixes résultant de la courbe des taux. Ils sont de plus en plus utilisés par les collectivités locales, aussi bien en indexation directe afin de diversifier les taux utilisés qu'aux travers des emprunts structurés, notamment dans la construction des produits de pente (voir ci-après).

LES INDICES OBLIGATAIRES

TME

Le TME (Taux Moyen des Emprunts d'Etat) est le taux de rendement sur le marché secondaire des emprunts d'Etat in fine à taux fixe supérieurs à 7 ans. Chaque semaine la Caisse des Dépôts publie une moyenne hebdomadaire, appelée THE, à partir de laquelle est calculé arithmétiquement le TME.
Ce taux se retrouve dans certains contrats de collectivités locales des années 90. Il peut également être utilisé dans la clause de remboursement anticipé pour le calcul de l'indemnité actuarielle des contrats taux fixe anciens.

BTF

Les BTF (bons à taux fixes et à intérêts précomptés d'une durée de 13, 26 ou 52 semaines) et BTAN (bons à intérêts annuels émis pour des durées à l'origine de 1 à 5 ans) sont émis par le Trésor.
Ils peuvent également être utilisés dans la clause de remboursement anticipé pour le calcul de l'indemnité actuarielle des contrats taux fixe dans le cas de durée résiduelle courte.

OAT

Les OAT sont des taux de rendement actuariels des obligations assimilables du Trésor. Elles servent bien souvent de référence au calcul de l'indemnité actuarielle en cas de remboursement anticipé des contrats à taux fixe.

TEC

Le TEC (Taux à Echéance Constante) représente le taux de rendement actuariel d'une OAT (cf. ci-dessus) fictive dont l'échéance serait exactement de 10 ans. Il est obtenu par interpolation linéaire des deux taux actuariels des deux OAT dont les maturités encadrent le 10 ans.
Les OAT de référence sont des OAT à taux fixe, coupon annuel détaché le 25 janvier, avril, juillet ou octobre. Le calcul quotidien est réalisé par le CNO (Comité de Normalisation Obligataire) à partir des cotations des SVT (Spécialistes de Valeurs du Trésor) à 10 heures (moyenne des cours après élimination des extrêmes).

TMO

Le TMO (taux moyen du marché obligataire) représente le taux de rendement des nouveaux emprunts émis à taux fixe au cours du mois et pondéré par les volumes correspondants. Ce taux se retrouve dans certains contrats de collectivités locales des années 90.